Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIBPILOT
P T C (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99813527
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2009

Présentation de la marque VIBPILOT

Déposée le 17 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) P T C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIBPILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P T C domicilié(e) 158 rue Diderot, 93500 PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 035 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque VIBPILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIBPILOT est expirée depuis le 17 septembre 2009.

P T C a également déposé les autres marques suivantes : VIBSTOP , HV , VIBMASTER , BEARINGMETER , VIBROFONCEUR , VIBROLANCE


P T C (société anonyme) - 158 rue Diderot, 93500 PANTIN - France - SIREN 572035608


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Appareils pour l'enfoncement dans le sol de poteaux, pieux, palplanches et tubes par le moyen de la vibration. Vibrateurs mécaniques. Vibrateurs pour le fonçage d'objets dans le sol. Vibrateurs et aiguilles vibrantes pour la vibration du béton. Vibrateurs à usage industriel. Vibrateurs pour travaux publics. Machines à battre ; batteuses. Foreuses. Machines de travaux publics ; Machines pour les travaux de terrassement. Dispositifs de commandes de machines ou de moteurs. Dispositifs de commande de l'amplitude des vibrations d'un vibrateur. Régulateurs de pression ; soupapes de pression ; distributeurs hydrauliques. Commandes hydrauliques pour machines et moteurs. Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques, optiques, de signalisation, de contrôle ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques ; machine à calculer, ordinateurs, microprocesseur, microcontrôleur. Automate programmable ; équipement pour le traitement de l'information. Dispositifs de mesure et d'affichage des vibrations engendrées par un vibrateur. Tachymètres. Dispositifs pour la mesure de pression. Fréquencemètres. Appareils et machines de sondage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.